Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Tour Noire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Tour Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Tour Noire domicilié(e) 11 rue Saint Yves, B167 - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 047 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Tour Noire, M. Louis-Marie Meyer domicilié(e) 11 rue Saint Yves, B167 - 75014 - Paris - France.
La marque La Tour Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tour Noire arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.
La Tour Noire a également déposé les autres marques suivantes : LA DISSIDENTE
La Tour Noire, SAS - 11 rue Saint Yves, B167 - 75014 - Paris - France - SIREN 809047350
La Tour Noire, M. Louis-Marie Meyer - 11 rue Saint Yves, B167 - 75014 - Paris - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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